On n’est jamais aussi seul que lorsque l’on croit l’être ...

Conditions Générales d’Utilisation

Bienvenue sur GERARD CARTON CONSULTING GROUP !

Ces conditions générales définissent les règles et réglementations relatives à l’utilisation du site web de Gerard Carton Consulting Group, accessible à l’adresse https://gcarton.fr.

.

En accédant à ce site, nous supposons que vous acceptez ces conditions. N’utilisez pas le site GERARD CARTON CONSULTING GROUP si vous n’acceptez pas l’ensemble des conditions énoncées sur cette page.

Cookies

Ce site utilise des cookies pour personnaliser votre expérience en ligne. En accédant à GERARD CARTON CONSULTING GROUP, vous acceptez l’utilisation des cookies nécessaires.

Un cookie est un fichier texte placé sur votre disque dur par un serveur web. Les cookies ne peuvent pas exécuter de programmes ni transmettre de virus à votre ordinateur. Ils vous sont attribués de manière unique et ne peuvent être lus que par un serveur web du domaine qui les a émis.

Nous pouvons utiliser des cookies pour collecter, stocker et suivre des informations à des fins statistiques ou marketing afin d’exploiter notre site. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies facultatifs. Certains cookies sont indispensables au fonctionnement du site et ne nécessitent pas votre consentement. En acceptant les cookies nécessaires, vous acceptez également les cookies tiers, qui peuvent être utilisés via des services fournis par des tiers, comme une fenêtre d’affichage vidéo intégrée au site.

Licence

Sauf indication contraire, Gerard Carton Consulting Group et/ou ses concédants détiennent les droits de propriété intellectuelle sur tout le contenu du site GERARD CARTON CONSULTING GROUP. Tous les droits sont réservés. Vous pouvez accéder au contenu pour un usage personnel, sous réserve des restrictions définies dans ces conditions.

Il est interdit de :

  • Copier ou republier le contenu du site

  • Vendre, louer ou sous-licencier le contenu

  • Reproduire, dupliquer ou copier le contenu

  • Redistribuer le contenu du site

Cet accord prend effet à la date de votre accès au site.

Commentaires

Certaines parties du site permettent aux utilisateurs de publier et d’échanger des opinions et informations. Gerard Carton Consulting Group ne filtre, n’édite, ne publie ni ne révise les commentaires avant leur mise en ligne. Les commentaires ne reflètent pas les opinions de Gerard Carton Consulting Group, de ses agents ou affiliés, mais uniquement celles de leurs auteurs. Conformément à la loi, Gerard Carton Consulting Group ne pourra être tenu responsable des commentaires ni des dommages ou pertes résultant de leur publication.

Nous nous réservons le droit de surveiller les commentaires et de supprimer ceux jugés inappropriés, offensants ou contraires aux présentes conditions.

Vous garantissez que :

  • Vous avez le droit de publier les commentaires et disposez des autorisations nécessaires

  • Les commentaires ne violent aucun droit de propriété intellectuelle

  • Les commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire, obscène, offensant ou illégal

  • Les commentaires ne servent pas à promouvoir des activités commerciales ou illégales

Vous accordez à Gerard Carton Consulting Group une licence non exclusive pour utiliser, reproduire, éditer et autoriser l’utilisation de vos commentaires sous toute forme et sur tout support.

Liens vers notre contenu

Les organisations suivantes peuvent créer des liens vers notre site sans autorisation préalable :

  • Organismes gouvernementaux

  • Moteurs de recherche

  • Organismes de presse

  • Répertoires en ligne

  • Entreprises accréditées à l’échelle du système (à l’exception des organisations caritatives de collecte de fonds)

Ces organisations peuvent créer des liens vers notre page d’accueil ou vers d’autres contenus, à condition que le lien : (a) ne soit pas trompeur ; (b) n’implique pas faussement un parrainage ou une approbation ; (c) s’insère dans le contexte du site de l’organisation.

Nous pouvons également approuver des demandes de lien provenant de :

  • Sources d’information grand public ou professionnelles

  • Sites communautaires .com

  • Associations caritatives

  • Répertoires en ligne

  • Portails Internet

  • Cabinets comptables, juridiques ou de conseil

  • Établissements d’enseignement et associations professionnelles

Nous approuverons ces demandes si : (a) le lien ne nuit pas à notre réputation ; (b) l’organisation n’a pas de dossier négatif ; (c) le bénéfice de visibilité compense l’absence de Gerard Carton Consulting Group ; (d) le lien s’insère dans un contexte informatif général.

Les organisations approuvées peuvent créer des liens vers notre site en utilisant :

  • Notre nom commercial

  • L’URL du site

  • Toute description pertinente dans le contexte du site source

L’utilisation du logo ou d’autres éléments graphiques est interdite sans accord de licence.

Responsabilité du contenu

Nous ne sommes pas responsables du contenu apparaissant sur votre site. Vous acceptez de nous défendre contre toute réclamation liée à votre site. Aucun lien ne doit apparaître sur un site pouvant être interprété comme diffamatoire, obscène, criminel ou violant les droits d’un tiers.

Réserve de droits

Nous nous réservons le droit de demander la suppression de tout lien vers notre site. Vous acceptez de le faire immédiatement sur demande. Nous pouvons modifier ces conditions et notre politique de liens à tout moment. En continuant à créer des liens vers notre site, vous acceptez ces conditions.

Suppression de liens

Si vous trouvez un lien offensant sur notre site, vous pouvez nous contacter à tout moment. Nous examinerons les demandes de suppression, mais ne sommes pas obligés d’y répondre ou d’agir.

Nous ne garantissons pas que les informations sur ce site sont exactes, complètes ou à jour. Nous ne garantissons pas que le site restera disponible.

Clause de non-responsabilité

Dans les limites autorisées par la loi, nous excluons toute garantie ou condition concernant notre site et son utilisation. Rien dans cette clause ne vise à :

  • Limiter ou exclure notre responsabilité ou la vôtre en cas de décès ou de blessure

  • Limiter ou exclure notre responsabilité ou la vôtre en cas de fraude

  • Limiter toute responsabilité non autorisée par la loi

  • Exclure toute responsabilité qui ne peut être exclue légalement

Les limitations de responsabilité s’appliquent à toutes les obligations contractuelles, délictuelles ou légales.

Tant que le site et ses services sont fournis gratuitement, nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit.